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Les délibérations du conseil municipal de Porchères
2014.021 2014.021 délibération désignant les délégués au syndicat intercommunal d'études de travaux et d’aménagement de la vallée de l'Isle 2014.021 délibération designant les délé[...] Document Adobe Acrobat [1.0 MB]
2014.018 2014.018 délibération désignant les délégués au syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de la vallée de l'Isle 2014.018délibération designant les délég[...] Document Adobe Acrobat [1.1 MB]
2014.017 2014.017 délibération désignant les délégués au syndicat intercommunal d’électrification de Saint-Philippe d'Aiguille 2014.017 délibération designant les délé[...] Document Adobe Acrobat [1.1 MB]
2014.010 2014.010 participation de la commune de Porchères aux services numériques mutualisés du syndicat mixte Gironde numérique 2014.010 participation de la commune de [...] Document Adobe Acrobat [2.6 MB]
2014.007 2014.007 admission en non valeur de titre de recettes des années 2002.2003.2006.2009 et 2010 pour un montant de 438.79€ 2014.007 admission en non valeur de titr[...] Document Adobe Acrobat [2.2 MB]
2014.004 2014.004 maintien du montant de référence antérieur pour l'attribution de l'indemnité d'exercice de mission des préfectures aux adjoints administratifs de 1ere classe 2014.004 maintien du montant de référenc[...] Document Adobe Acrobat [1.5 MB]
Délibération n° 2014/001 Délibération du conseil municipal débaptisant la place du Maréchal Pétain en place Paul et Pierre Barrau. Délibération_2014-001_RENOMINATION DE LA[...] Document Adobe Acrobat [1.2 MB]